1) Artificialisation des sols : de quoi parle-t-on ?
Depuis plusieurs années, on assiste à la publication d'études et de chiffres sur l’artificialisation des sols. Depuis 2017, le sujet de l’artificialisation vient régulièrement sur le
devant de la scène, par exemple en juillet 2018 lors de la présentation
du plan biodiversité du gouvernement qui vise à participer à la mise en
œuvre de l’objectif « zéro artificialisation nette », en juillet 2019
lors de la création d’un
Observatoire de l’artificialisation
ou encore en
juin 2020 lors de la présentation des propositions de la convention
citoyenne sur le climat où 13 propositions visent à «
lutter contre l’artificialisation des sols et l’étalement urbain en rendant attractive la vie dans les villes et les villages » (CESE, 2020, p 295).
Depuis 2006, on estime que la France a perdu l'équivalent d'un département comme
la Seine-et-Marne.
On évoque aussi les pertes
en nombre de terrains de football. Comme le rappelle Anne Ruas, le terme d’artificialisation est ambigu. Il a des proximités avec les notions d’imperméabilisation et d’urbanisation (ou de métropolisation). Il trouve sa source dans le besoin du suivi de la production agricole française.
"Le terme d’artificialisation caractérise le processus de transformation
d’un espace (agricole ou naturel) en espace artificiel. C’est donc
plutôt le processus qui est l’objet d’intérêt puisque l’objectif est de
le freiner pour la préservation des terres agricoles et naturelles" (source : Anne Ruas, Cybergéo, 2020)
Anne Ruas, « Que penser du sens donné à l’artificialisation et à la désartificialisation des sols ? » Blog du site Cybergéo, https://cybergeo.hypotheses.org/688
Les enjeux de l’artificialisation des sols : diagnostic (rapport du Comité pour l'économie verte, 2019) : http://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Les%20enjeux%20de%20l%E2%80%99artificialisation%20des%20sols.pdf
Objectif « zéro artificialisation nette » : quels leviers pour protéger les sols ? (France stratégie) :
http://www.strategie.gouv.fr/publications/objectif-zero-artificialisation-nette-leviers-proteger-sols
2) Les données de l’Observatoire national de l’artificialisation
L’État a demandé à trois établissements publics, Cerema, IGN et IRSTEA,
de travailler en synergie à la mise en œuvre d'un observatoire de manière à établir des orientations opérationnelles efficaces pour
contraindre l’artificialisation des sols. Lancé en 2019, le portail vient de mettre à jour les données de l’artificialisation des sols, notamment en incluant les DOM (hors Mayotte). Ces nouvelles données confirment la tendance d’augmentation du rythme de l’artificialisation observée depuis 2016. L’artificialisation est calculée à partir des fichiers fonciers qui présente une nomenclature en 13 postes. Mais pour une fiabilité
optimale il est conseillé de les utiliser en 2 postes : Naturel, Agricole
et Forestier (NAF) d’une part, et artificialisé de l’autre. Les flux sont également séparés en fonction de la destination des constructions : « activité », « habitat », ou « mixte ».
Carte d'artificialisation des sols à l'échelle de la commune (2009-2017)
Source : Observatoire de l’artificialisation
Parution des données d’artificialisation 2009-2018 :
http://artificialisation.biodiversitetousvivants.fr/parution-des-donnees-dartificialisation-2009-2018
Mise à jour des données 2011-2023 :
https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr/cartographie-artificialisation
La consommation d'espaces et ses déterminants d’après les Fichiers fonciers (période 2009-2021 – chiffres au 1er janvier 2022) :
https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr/determinants-artificialisation-2009-2022
Consommation d'espace et documents d'urbanisme. Etude des documents et du zonage (rapport Cerema) :
https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr/bibliographie/conso-enaf_doc-urba
Accès direct au visualisateur du Cerema (flux d'artificialisation sur la période 2009 - 2019) :
http://carto.cdata.cerema.fr/1/pnb_action7_2020.map
Téléchargement des données en accès libre (au format csv et shp) :
http://artificialisation.biodiversitetousvivants.fr/les-donnees-au-1er-janvier-2018
La base Cartofriches recense les friches pour les qualifier et faciliter leur réutilisation :
http://artificialisation.biodiversitetousvivants.fr/cartofriches
3) Les autres bases de données disponibles
Jeux de données sur l'artificialisation (à l'échelle régionale) sur le site Data.gouv.fr :
https://www.data.gouv.fr/fr/search/?q=artificialisation
Évolution de l'artificialisation des sols en France et comparaison avec d'autres pays d'Europe (Insee) :
http://www.insee.fr/fr/statistiques/3281689
D'autres bases de données sont disponibles pour étudier l'artificialisation des sols, principalement la base CORINE Land Cover et l'Occupation du sol à grande échelle (OCS GE) :
http://artificialisation.biodiversitetousvivants.fr/bases-donnees
Il convient d'avoir à l'esprit que ces bases de données ne portent pas sur l'artificialisation en tant que telle, mais sur l'occupation des sols et notamment sur la part affectée aux zones construites. L'échelle varie considérablement d'un jeu de données à l'autre
- L’Occupation du sol à grande échelle (OCS GE) est une base de données vectorielle pour la
description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire
métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle
s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage
du sol (appelé modèle en 2 dimensions), une précision géométrique
appuyée sur le Référentiel à Grande Échelle (RGE®) et une cohérence
temporelle (notion de millésime) qui, par le biais de mises à jour
successives, permet de quantifier et de qualifier les évolutions des
espaces. L'échelle d’utilisation va jusqu’au 1 : 2 500e avec des unités minimales de collecte de 200 m² pour les zones bâtie, de 500 m² pour les objets situés dans la zone construite et de 2500 m² pour les objets situés hors zone construit. A fin 2020, environ 40% de la France (DROM compris) sera couverte.
- CORINE Land Cover (CLC) est un inventaire biophysique de l'occupation des sols et de son évolution. Il est produit dans le cadre du programme européen d'observation de la terre Copernicus (39 États européens). La méthodologie consiste en une
interprétation visuelle d'images satellitaires, avec des données
complémentaires venant en appui. Elle permet l'identification de zones d'au
moins 25 ha et de 5 ha pour les évolutions, de 100 m de large et
homogènes du point de vue de l’occupation des sols. Pour les territoires
ultra-marins, le seuil de 25 ha est abaissé à 10 ha et la largeur
minimale à 50 m. La surface minimale reste à 5 ha pour les changements. Cette méthodologie commune garantit l’homogénéité des informations entre les pays européens.
- Le Géoportail de l’urbanisme (GPU) a été créé en avril
2016 pour accueillir en 2020 tous les documents d’urbanisme et les
servitudes d’utilité publique applicables sur le territoire national. Les zonages d’urbanisme font apparaître les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N) avec leurs sous-catégories. Le géoportail de l’urbanisme donne les informations à l'échelle des parcelles (voir la cartographie)
- Les cartes d’occupation des sols du CES OSO – THEIA. Elles sont produites par le Centre d’Expertise Scientifique sur l’occupation des
sols (CES OSO), composante du pôle national THEIA de données et de
services sur les surfaces continentales. Les données sont diffusées aux formats vecteur et raster, et couvre nt
l’ensemble du territoire métropolitain. Produite chaque année, la
nomenclature comprend 17 à 23 classes selon les millésimes. Son
principal avantage en comparaison avec d’autres cartes d’occupation du
sol existantes est son exhaustivité territoriale et sa fraîcheur.
Lien ajouté le 29 juin 2021
Lien ajouté le 17 novembre 2021
Liens ajoutés le 16 septembre 2022
Lien ajouté le 30 septembre 2022Lien ajouté le 15 février 2024
« La maison individuelle : un rêve à oublier ? » par Anne-Claire Poirier (
Vert-Eco). Laisse béton. C’est le rêve d’une large majorité de Français·es. Pourtant, la maison avec jardin n’est souvent pas compatible avec les exigences de sobriété et de lutte contre l’artificialisation des sols.
Lien ajouté le 4 mars 2024
« D’acier et de béton. L’artificialisation de la Sarthe par les entrepôts logistiques » par Agnès Stienne (
VisionsCarto). Ici poussait du blé, là des tournesols, ailleurs des patates, des framboises et des oignons. Des arbres fruitiers, des fossés, des haies sculptaient des paysages ruraux vivants, garants de la vitalité des campagnes. Les terres ont été rasées. Des routes tracées, des dalles de béton coulées, des tonnes de ferrailles dressées sur des milliers de m2. Des rampes d’accès numérotées à intervalles réguliers. Un trafic routier intensifié. Artificialisation des sols, destruction des paysages, anéantissement des écosystèmes, pollutions diverses, des impacts largement négatifs sans réels bénéfices pour les communautés locales. Place aux entrepôts logistiques.
Lien ajouté le 7 mars 2024
Lien ajouté le 12 avril 2024
Lien ajouté le 14 novembre 2024Le zéro artificialisation nette (ou ZAN) suscite des débats très intenses. La définition de l’artificialisation est l’objet de nombreuses discussions, notamment autour de la place qu’il convient de donner à la biodiversité ou à l’imperméabilisation des sols. Par ailleurs, parallèlement aux problèmes de définition, la mesure de l’artificialisation reste complexe, même si les choses s’améliorent avec la puissance croissante des systèmes d’information géographique. Enfin, au-delà des problèmes de définition et de mesure, le fait même que l’artificialisation puisse être un problème quantitatif plutôt que qualitatif suscite des débats (
Fonciers en débat).
Lien ajouté le 7 mars 2025La
Chaire GIF (Geodata, Immobilier, Foncier, Université d’Avignon) est heureuse d’annoncer le lancement de son simulateur dédié à la territorialisation de l’objectif Zéro Artificialisation Nette. Gratuitement accessible en ligne, cet outil répond à la question suivante : que se passerait-il si les communes disposant d’importantes réserves d’hectares à construire les cédaient à celles pour qui le ZAN est particulièrement contraignant ?
Ce simulateur
théorique de territorialisation de l’objectif ZAN utilise les données fournies par l’observatoire de l’artificialisation à
l’échelle nationale. Le calcul de la consommation foncière future
repose sur un modèle développé dans la thèse de doctorat de Rémi
Delattre. Le simulateur permet de jouer sur les caractéristiques suivantes :
- Echelles de territorialisation des objectifs de réduction de la consommation d’espace (EPCI, SCOT, Département, Région)
- Différentes versions du ZAN
- Quantité d’hectares redistribués
- Méthodes de redistribution
Les
résultats des simulations sont visualisables et téléchargeables sous
forme d’histogrammes, de cartes et de tableaux de données. Ils sont
théoriques et ne sauraient ni préjuger des arbitrages politiques opérés
dans les différentes Régions ni engager les partenaires de la Chaire
GIF.
Le simulateur est d’ores et déjà disponible à l’adresse suivante : https://simulateur-zan.chairegif.fr/. Une documentation facilite sa prise en main et une courte vidéo de présentation de l'outil est visionnable à l'adresse suivante : https://www.youtube.com/watch?v=itoYbXllE6w
Lien ajouté le 12 mars 2025
« ZAN : pourquoi les friches ne sont pas davantage valorisées » (Les Echos). La question de la réhabilitation des friches revient dans le débat alors qu'une proposition de loi propose un assouplissement du zéro artificialisation nette (ZAN).
Lien ajouté le 3 avril 2025
Où sont situés les projets d’artificialisation "d’envergure nationale ou européenne d’intérêt général majeur" sélectionnés par l’État ? Le 31 mai 2024 le gouvernement a publié un décret précisant une liste de grands projets d’envergure nationale et européenne justifiant l’artificialisation de sols pour la période 2021-2031. Ce décret permet aux collectivités territoriales d’ôter ces projets de leur propre comptabilité en matière de droit à artificialiser.
Projets d’envergure nationale ou européenne d’intérêt général majeur (Cerema)
https://cartagene.cerema.fr/portal/apps/dashboards/60d056361a1647b7a268a0d8035c23c4
Lien ajouté le 10 février 2026
Liens ajoutés le 19 février 2026
« L’Ile-de-France n’a jamais aussi peu artificialisé ses sols » (Le Monde).
Entre 2021 et 2025, 554 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers ont été consommés en moyenne par an. Un chiffre historiquement bas. Si on rapporte ces chiffres à la décennie 2012-2021, soit peu ou prou la période de référence fixée par la loi Climat et résilience (2021), qui vise le zéro artificialisation nette (ZAN) d’ici à 2050, la baisse est de 28 %. Et même de 39 %, en retirant les projets d’envergure nationale (la liaison Roissy-Picardie, le métro du Grand Paris, les prisons…). Avec cette dynamique, l’Ile-de-France « s’ancre dans sa trajectoire ZAN », titrent les auteurs de l’étude, les urbanistes Jean Bénet et Damien Delaville, et la directrice du département Data à l’IPR, Laurie Gobled. La région ayant fait le choix, comme la loi le lui permet, d’inscrire une trajectoire qui lui est propre dans son nouveau document de planification, le Sdrif-E, adopté en 2025.
Le Mos (Mode d’occupation du sol) est un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France. Actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982, le millésime 2025 est sa onzième mise à jour. Au-delà d'un état des lieux à un instant T, c'est aussi un outil unique de suivi et d'analyse de l'évolution de l'occupation du sol francilien. Réalisé à partir de photos aériennes, qui couvrent l'ensemble du territoire régional, le Mos distingue les espaces agricoles, naturels, forestiers et urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification allant jusqu’à 79 postes de légende (nouvelle nomenclature 2025). Occupation du sol 2025 & 2021 en 79 postes de la région Île-de-France.
Lien ajouté le 20 février 2026
L’objectif « zéro artificialisation nette » fixe un objectif de diminution par deux du rythme de la consommation d’espace à l’horizon 2031. Les régions métropolitaines sont appelées à répartir les quotas d’hectares constructibles entre les communes. Ce processus doit permettre de faciliter la transition vers la sobriété foncière. A partir d’un algorithme de recuit simulé, cet article optimise la territorialisation en convertissant les critères de territorialisation contenus dans les décrets d’application en fonctions objectifs. L’outil est susceptible d’être mobilisé par les régions. Le recours à un algorithme conduit à relever un certain nombre de configurations spatiales récurrentes et à s’interroger sur la portée et l’intérêt de la territorialisation.
Liens ajoutés le 26 mars 2026
Eléments de débat : « Les métropoles dévorent-elles les sols en France ? » (
Arnaud Brennetot).
Suite à une tribune publiée dans
Les Echos intitulée “
Paris et les grandes métropoles mangent la France : l'étalement urbain ne s'arrêtera pas sans rééquilibrer le territoire”, Arnaud Brennetot (professeur des Universités en géographie politique et aménagement) a publié "un post recensant les contre-vérités contenues dans une telle assertion. Pour étayer son propos, il met à disposition une carte montrant que l'accusation selon laquelle les métropoles seraient les principales responsables de l’artificialisation des sols en France n'est pas fondée. Il s'est appuyé sur les données de la base Corine Land Cover (CLC) qui permettent de mesurer le stock de sols artificialisés. Cette base présente le défaut d'avoir un maillage large, ce qui a pour effet d'ignorer :
- les superficies artificialisées de faible étendue, notamment les petits centres-bourgs, les hameaux, les routes secondaires et les petites zones d'activités. Ce défaut explique pourquoi 9000 communes rurales sont comptées sans aucune étendue artificialisée malgré la présence évidente de nombreuses infrastructures !
- les espaces non construits au sein des tâches urbaines (jardins publics, parcs, prés, etc.). 2
Or, même avec un tel niveau d'approximation, la base CLC montre que l'artificialisation est bien plus efficace dans les grandes villes que dans d'autres types d'espaces. Si en France métropolitaine, chaque habitant entraîne en moyenne une artificialisation de 499 m², selon les bassins de vie, le nombre de m² artificialisés par habitant varie de façon notable (voir la carte) :
- les grandes villes présentent les taux les plus faibles ;
- les villes moyennes présentent des taux un peu plus élevés, notamment certaines d'entre elles (Angoulême, Épinal, Laval, Poitiers) ;
- le Languedoc, le Bas-Rhône (Fos excepté) et la vallée du Rhin présentent des taux également faibles ;
Trois types d'espaces présentent au contraire des taux élevés :
1- les bassins de vie de faibles densités (malgré la sous-estimation inhérente à la base CLC) ;
2 - les espaces touristiques des franges littorales et des Alpes du Nord ;
3 - les régions du Nord-Est en déclin démographique, où la demande n’est plus suffisante pour permettre un recyclage des infrastructures vacantes.
Accuser les métropoles d'être les principales responsables de l'artificialisation des sols en France correspond à de la désinformation et s'inscrit dans une démagogie ruraliste ravivée par la crise politique dans laquelle notre pays est plongé. Désinformation et démagogie empêchent aujourd'hui le public de mesurer que la dispersion majore l'empreinte écologique et les vulnérabilités sociales. Bien des médias, des responsables politiques et des intellectuels participent à cette vaste tromperie. Or, celle-ci ne peut que contribuer à précipiter la crise et l’avènement d’un pouvoir illibéral en France, lequel aurait à choisir entre la fuite en avant démagogique et une purge ultralibérale dont les dispersés seront des victimes notables".
Pour
Guillaume Faburel (professeur d'études urbaines et de géographie, Université Lyon 2), ce qu'affirme Arnaud Brennetot "est contredit par la géographie (mais pas par les pensées de l'aménagement). Oui les métropoles mangent bien la France par l'artificialisation, et pas seulement du périurbain (cf. territoires servants et hectares fantômes pour l'alimentation, l'énergie, la matière). L'auteur renvoie aux écrits du Mouvement Post-Urbain, notamment composé de géographes justement, et empruntant même à des écrits plus anciens de la géographie sur le thème du déménagement du territoire. Et si vous voulez démonstration écologique, sociale et économique d'une géographie un peu plus équilibrée, voici de quoi lire un peu (toute la deuxième partie y est consacrée)" : Guillaume Faburel,
Indécence urbaine. Pour un nouveau pacte avec le vivant, Flammarion.
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